Loading...

Votre recherche

Mentions légales

Mentions légales

www.topolina.fr

Nom du site : Topolina.fr
Email : bonjour@topolina.fr
Adresse : 5 rue des cystes, 11290 LAVALETTE - France
Tél. :

Société : Topolina.fr -
Siret : 90399703900016 - Code APE :
Capital :

Responsable de publication : Julie Leggio

Création site internet, webdesign, développement : SaasFood by FDR - SIRET : 515 354 652
Hébergement : OVH SA - Roubaix Tourcoing - SIRET : 424 761 419

Le présent site internet « www.topolina.fr » ci-après dénommé le «Site » est exploité par l'entreprise individuelle Julie LEGGIO immatriculée sous le siret 90399703900016.

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les commandes passées auprès de Topolina.fr pour l’ensemble des produits et services (le ou les « Produit(s) ») proposés sur le Site par des personnes physiques ci-après dénommées le « Client ».

En conséquence, le fait pour tout Client de commander un Produit proposé à la vente sur le Site emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à la passation de sa commande.

Topolina.fr se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente. Néanmoins, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande passée par un Client sur le Site sont celles acceptées par le Client au moment de la passation de sa commande.

La réglementation applicable à la vente proposée est celle de la vente à distance en vigueur en France à ce jour.


ARTICLE 1 : Produits

Caractéristiques des produits
Chaque produit sur le site de vente en ligne www.topolina.fr est accompagné d’un descriptif. Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit commandé notamment en ce qui concerne les couleurs. Les informations et photographies ne sont données qu’à titre indicatif, ne sont pas exhaustives et sont issues des données communiquées par les fabricants et fournisseurs et ne peuvent engager la responsabilité de l’entreprise Topolina.fr.

Topolina.fr ne saurait donc être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par le Client ou par des tiers qui trouveraient leur source dans les informations consultables sur le Site, étant rappelé que le Client est seul responsable du choix des produits et de leur utilisation.

Topolina.fr se réserve le droit de modifier la police ainsi que sa couleur, en fonction de l’inscription demandée et de l’ensemble du visuel dans sa globalité. En effet cette dernière peut être plus ou moins lisible, en fonction de la police de la lettre majuscule, d’une voyelle avec accent etc.

Disponibilité des produits
Topolina.fr ne s’engage à honorer les commandes reçues que dans la limite des disponibilités des Produits sur son propre stock ou dans la limite des disponibilités sur les stocks de ses fournisseurs.

La disponibilité ou l’indisponibilité ainsi que les délais de livraison indiqués dans les fiches descriptives des Produits ne sont donnés qu’à titre indicatif.

En cas de non disponibilité du ou des Produit(s) commandés, de retard excessif sur les délais de livraison prévus ou de rupture définitive de stock sur un ou des Produit(s), le Client pourra demander à Topolina.fr le remboursement immédiat des sommes versées en paiement de ce ou ces Produit(s) (hors article personnalisé) et l’annulation de la commande concernée.

Topolina.fr ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du Produit.

Personnalisation produit :
Le client s’assure de la bonne orthographe de la personnalisation souhaitée, Topolina.fr ne pourra être tenue pour responsable si une erreur a été inscrite lors de la prise de commande. Aucune modification ne pourra être apportée.

La personnalisation des produits commandés via un thème existant, choisi par le client, ne pourra faire l’objet de BAT avant impression. Seuls les thèmes sur mesure font l’objet d’un projet de visuel avant impression.

Concernant les couleurs des produits, Topolina.fr fera en sorte de choisir au mieux les couleurs correspondantes au thème choisi. Elle fera son maximum pour vous proposer une décoration harmonieuse, et dans le respect des tons de votre thème.


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
La totalité des éléments du site www.topolina.fr, notamment les sources de programmation, textes, présentations, illustration, photographies, arborescences et mise en forme sont la propriété intellectuelle exclusive de leurs auteurs.
La reproduction, imbrications, diffusions ou rediffusions, de tout ou partie de ce site, est interdite conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Toute personne y procédant, sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits, encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

Conformément à la législation française, le site www.topolina.fr est enregistré à la CNIL sous le numéro : 90399703900016.
Les informations personnelles collectées par la société Topolina.fr sont uniquement destinées à un usage interne. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Ces droits peuvent être excercés en nous adressant votre demande par email.


COOKIES

Les cookies sont des petits fichiers que l'administrateur d'un serveur installe sur l'ordinateur de l'utilisateur d'un site via le navigateur Internet. Ils permettent de mémoriser des données relatives à la navigation sur le site par l'utilisateur. Nous vous informons que nous utilisons des cookies. Les informations collectées par nos cookies sont anonymes et exclusivement destinées à un usage interne de statistiques.

Cliquez ici pour vous opposer aux cookies de mesure d'audience de Google


MODIFICATION DU SITE

La société Topolina.fr se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.